Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caen (Calvados, France) -- Palais Fontette

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GeoNames : Palais Fontette (Caen, Calvados, France)

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Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

Cote : 2Fi/281/2

Période : 1870 - 1870

Fonds : Photographies anciennes (1840-1870)
Plans

Cote : 644W/69

Période : 1961 - 1967

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

Cote : C/2208/2

Période : 1784 - 1784

Fonds : Affaires militaires
Caen : plan du palais de Justice et des prisons

Cote : CPL/554

Période : 1750 - 1800

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

Cote : CPL/1077-CPL/1081

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

Cote : 4N/210

Période : 1840 - 1840

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisa...

Cote : 4N/212

Période : 1843 - 1910

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

Cote : 2Fi/839

Période : 1902 - 1902

Fonds : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)
Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

Cote : 30Fi/11

Période : 1865 - 1898

Fonds : 30Fi. Fonds René-Norbert Sauvage (cartes et photographies)
Prisons

Cote : 2L/638

Période : 1791 - 1799

Fonds : 2L - Administration du département, liasses