Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malloué (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Malloué (Normandie, Calvados) - lieu habité
Malloué (Normandie,Calvados) - commune

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

49 contenus liés

Délibérations du conseil municipal

Période : 1707 - 1956

Fonds : Archives communales de Malloué
1834-12 février 1855

Cote : 43EDT/1/1

Période : 1834 - 1855

Fonds : Archives communales de Malloué
Inventaire des archives et objets mobiliers

Cote : 43EDT/1/3

Période : 1859 - 1880

Fonds : Archives communales de Malloué
Agriculture

Cote : 43EDT/5

Période : 1924 - 1948

Fonds : Archives communales de Malloué
Etats de sections

Cote : 43EDT/3/1

Période : 1796 - 1797

Fonds : Archives communales de Malloué
Livre des mutations de propriétés

Cote : 43EDT/3/6

Période : 1820 - 1823

Fonds : Archives communales de Malloué
Patentes

Cote : 43EDT/4/2

Période : 1833 - 1835

Fonds : Archives communales de Malloué
Elections politiques et socio-professionnelles

Cote : 43EDT/6

Période : 1925 - 1956

Fonds : Archives communales de Malloué
Finances

Cote : 43EDT/6

Période : 1838 - 1950

Fonds : Archives communales de Malloué
Bâtiments et biens communaux

Période : 1707 - 1956

Fonds : Archives communales de Malloué

Malloué (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

49 contenus liés

Liens