Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quillebeuf-sur-Seine (Eure)

Source :

GeoNames : Quillebeuf-sur-Seine (Normandie,Eure)

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Cote : 4II/281

Période : 1763 - 1763

Fonds : Gouvernement et subdélégation de Honfleur
Syndicat de Quillebeuf

Cote : 7R/40

Période : 1850 - 1865

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
Syndicat de Quillebeuf

Cote : 7R/54

Période : 1820 - 1864

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
Quillebeuf (Eure) : mémoires et devis de réparations des quais du port

Cote : 6C/13

Période : 1788 - 1788

Fonds : 6C - Ponts-et-Chaussées
Syndicat de Quillebeuf

Cote : 7R/98

Période : 1865 - 1882

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
Autres villes

Fonds : Photographies de lieux, de bâtiments et de monuments
Plans et profilz des pri(n)cipales villes de la province de Normandie, avec la carte générale et les particulières de chascun gouvernement d...

Cote : 1FI/263

Période : 1631 - 1631

Fonds : Cartes et plans isolés

Quillebeuf-sur-Seine (Eure)

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