Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Haute-Grue (Val-de-Vie, Calvados, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-Haute-Grue (Normandie, Calvados)

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Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique

Cote : S/13366

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Dossier 5171BP

Cote : 926W/172

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Rivières de Cresseveuille, la Viette, d'Ancre

Cote : S/12848

Fonds : Service hydraulique
matrice cadastrale

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/3219

Période : 1881 - 1911

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
1785-1792

Cote : 539EDT/6

Période : 1785 - 1792

Fonds : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue
1844-1852

Cote : 539EDT/29

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue
1853-1862

Cote : 539EDT/30

Période : 1853 - 1862

Fonds : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue
1863-1872

Cote : 539EDT/31

Période : 1863 - 1872

Fonds : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue
Population

Période : 1701 - 1955

Fonds : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

La Chapelle-Haute-Grue (Val-de-Vie, Calvados, France)

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