Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Touques (Normandie, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Touques (Normandie,Calvados)

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Association syndicale de la rive gauche de la Touques (1er et 2ème périmètres).

Cote : S/13151

Période : 1946 - 1959

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Comptabilité.

Cote : S/2474

Période : 1884 - 1900

Fonds : Syndicats, associations syndicales
1893-1899

Cote : S/2491

Période : 1893 - 1899

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Bassin de la Touques : syndicats de la Touques et de ses affluents

Cote : S/12814/1-S/12814/3

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Rivière de la Touques

Cote : S/12804/1-S/12804/2

Fonds : Service hydraulique
Rivière de la Touques, de Gacé, d'Orbiquet ou d'Orbec

Cote : S/12806/1-S/12806/2

Fonds : Service hydraulique
Lisieux (et la Touques)

Période : 1701 - 1800

Fonds : 6C - Ponts-et-Chaussées
Rapports et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux

Cote : 6C/27

Période : 1790 - 1799

Fonds : 6C - Ponts-et-Chaussées
Rivière de la Touques et ses affluents

Cote : S/12815/1-S/12815/2

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux
Rivière de la Touques et ses affluents

Cote : S/12820

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux

Touques (Normandie, France ; cours d'eau)

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