Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Falaise (Calvados, France) -- Ancienne prison

Source :

GeoNames : Ancienne prison de Falaise (Calvados, France)

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Plan général des prisons

Cote : 1Y/1290

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Ancienne maison d'arrêt : utilisation, aliénation, nettoyage, construction d'un logement de surveillant-chef, observation du médecin, réquis...

Cote : 4N/286

Période : 1934 - 1943

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Prison

Cote : CPL/1334/58

Période : 1801 - 1900

Fonds : Atlas des bâtiments départementaux
Bâtiments et mobilier : récépissés de matériel, réceptions de travaux, inventaires, autorisations d'achat, adjudications

Cote : 3Z/915

Période : 1811 - 1886

Fonds : 3Z - Sous-préfecture de Falaise
Prisons

Cote : 2L/638

Période : 1791 - 1799

Fonds : 2L - Administration du département, liasses
Plans authentiques ou présumés tels

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Plan, coupe et élévation

Cote : 1Y/1291

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Façade des tribunaux de première instance et de commerce en avant des prisons Neuves

Cote : 1Y/1308

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Prison

Cote : CPL/1334/57

Période : 1801 - 1900

Fonds : Atlas des bâtiments départementaux
Dossier 4338BP

Cote : 926W/12

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

Falaise (Calvados, France) -- Ancienne prison

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