Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayeux (Calvados, France) -- Sous-préfecture

Source :

GeoNames : Sous-préfecture de Bayeux (Calvados, France)

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Projet de construction de l'hôtel de sous-préfecture

Cote : 4N/113

Période : 1861 - 1867

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Consommation d'eau et réfection des canalisations d'eau, entretien, mobilier, réfection des trottoirs, apposition d'une plaque indicatrice, ...

Cote : 4N/114

Période : 1910 - 1938

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Sous-Préfecture

Cote : 162J/112

Période : 1955 - 1972

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Sous-préfecture

Cote : 1Z/882

Période : 1842 - 1864

Fonds : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux
Sous-préfecture

Cote : 1Z/887

Période : 1826 - 1940

Fonds : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux
Sous-préfecture

Cote : 1Z/893

Période : 1819 - 1940

Fonds : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux
Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

Cote : 644W/177

Période : 1955 - 1958

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Sous-préfecture

Période : 1859 - 1979

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Construction de bureaux et aménagements divers : marché de construction

Cote : 644W/43

Période : 1955 - 1957

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Chauffage, amélioration de l'équipement sanitaire, réparations, entretien, abonnement éclairage, vérification des installations électriques

Cote : 867W/4

Période : 1960 - 1976

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre

Bayeux (Calvados, France) -- Sous-préfecture

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