Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayeux (Calvados, France) -- Ancienne prison

Source :

GeoNames : Ancienne prison de Bayeux (Calvados, France)

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Maison d'arrêt de Bayeux

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Plans authentiques ou présumés tels

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
plan du rez-de-chaussée

Cote : 1Y/1276

Période : 1811 - 1811

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Plan du 1er et du 2ème étage de la prison

Cote : 1Y/1277

Période : 1811 - 1811

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Plan des terrains et bâtiments qui ont été occupés par le Petit Séminaire

Cote : 1Y/1280

Période : 1850 - 1850

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Projets ou supposés tels

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Maisons d'arrêt

Cote : 1Z/888

Période : 1801 - 1936

Fonds : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux
plan du rez-de-chaussée

Cote : 1Y/1273

Période : 1803 - 1803

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
élévation du corps de logis destiné au séminaire

Cote : 1Y/1274

Période : 1808 - 1808

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits
Elévation de la façade

Cote : 1Y/1279

Période : 1850 - 1850

Fonds : 1Y - Plans et affiches extraits

Bayeux (Calvados, France) -- Ancienne prison

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