Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veys, Baie des (Normandie)

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Rivières de l'Aure, la Vire et la Drôme : avant-projet de construction des canaux de Port-en-Bessin et d'Isigny

Cote : S/12903/1-S/12903/2

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux
Délimitation du rivage de la mer et des bornages

Cote : S/13456

Période : 1843 - 1911

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Voir détails dans présentation du contenu

Cote : S/13457

Période : 1845 - 1925

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Baie des Veys

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Affaires générales

Cote : S/1259

Période : 1801 - 1856

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Pas d'analyse

Cote : S/1262

Période : 1863 - 1898

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Affaires générales

Cote : S/1263

Période : 1856 - 1891

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Baies de l'Orne, de la Dives, des Veys

Cote : S/1264

Période : 1875 - 1911

Fonds : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Plan du terrain que la mer occupe dans le grand et petit Vey

Cote : C/4134

Période : 1701 - 1800

Fonds : Travaux publics et marine
Plan des Grand et Petit Vey ainsi que des marais compris entre le pont Saint-Hilaire près de Carentan et Isigny

Cote : C/4135

Période : 1701 - 1800

Fonds : Travaux publics et marine

Veys, Baie des (Normandie)

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