Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serzy-et-Prin (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Serzy-et-Prin (Grand Est, Marne) - commune
Serzy-et-Prin (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1730

Période : 1713 - 1715

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Serzy-et-Prin

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1803-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1845-1925).

Cote : 2 O 4149

Période : 1803 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Mairie. Ecole. - Etablissement d'une école de filles (1861) ; acquisition (1877) ; construction d'une école mixte (1887) ; re...

Cote : 2 O 4150

Période : 1844 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Mairie. Ecole. - Reconstruction (1924) ; aménagement des locaux scolaires.

Cote : 2 O 4151

Période : 1924 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Autres bâtiments civils. - Téléphone (1924-1931). - Horloge communale (1900-1921). - Poste-abri (1896-1898). - Remise à pompe...

Cote : 2 O 4152

Période : 1875 - 1931

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1807-1933) : réparations (1809-1828) ; refonte d'une cloche (1836) ; reconst...

Cote : 2 O 4153

Période : 1807 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Eau. - Travaux d'adduction d'eau potable.

Cote : 2 O 4154

Période : 1809 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Eclairage. - Installation de l'éclairage électrique.

Cote : 2 O 4155

Période : 1926 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894) ; indemnités pour dommages de guerre.

Cote : 2 O 4156

Période : 1804 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Serzy-et-Prin (Marne, France)

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