Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbon-Lancy, Bailliage de (France) / Bourbon-Lancy, District de

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Archives antérieures à 1790.

Cote : HDEP 1983 - 1998

Période : 1647 - 1795

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Actes de fondation de l'établissement.

Cote : HDEP 1983 - 1986

Période : 1697 - 1779

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Création de l'hôpital général.- Lettres patentes, confirmation : lettres patentes (1700). Administration, désignation de quatres personnes :...

Cote : HDEP 1983

Période : 1697 - 1783

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Ordonnance du parlement de Bourgogne portant confirmation des lettres patentes de 1700.

Cote : HDEP 1984

Période : 1700 - 1700

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Lettre patente du roi confirmant la lettre patente de 1700.

Cote : HDEP 1985

Période : 1762 - 1762

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Ordonnance portant exécution de l'arrêt du Parlement de Bourgogne.

Cote : HDEP 1986

Période : 1779 - 1779

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Titres de propriété, donations, échanges, constitution de rentes (Série B).

Cote : HDEP 1987 - 1993

Période : 1647 - 1795

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Hôpital Saint Jean.- Legs de 300 livres par Jean-Claude Comeau : testament, acte notarié (1647). Constitution de rente par Philippe et Jean ...

Cote : HDEP 1987

Période : 1647 - 1764

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Hôpital des Bains.- Secours, demande : requête aux Etats de Bourgogne (1703), récépissé (1718). Rentes, constitution par M. De Bonnaire de l...

Cote : HDEP 1988

Période : 1703 - 1718

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)
Hôpital général de Bourbon-Lancy.

Cote : HDEP 1989 - 1993

Période : 1679 - 1784

Fonds : Hôpital d'Aligre de Bourbon-Lancy (HDEP 1983-2145)

Bourbon-Lancy, Bailliage de (France) / Bourbon-Lancy, District de

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