Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Durance (France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Bouches-du-Rhône)

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Archives de la tutelle de la société du canal de Provence (SCP)

Cote : 19910505/1-19910505/49

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
Statuts et organisation

Cote : 19910505/1-19910505/6

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
SCP, conseil d'administration et assemblées générales : procès verbaux

Cote : 19910505/1-19910505/4

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
1957-1970.

Cote : 19910505/1

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
1971-1972.

Cote : 19910505/2

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
1973-1975.

Cote : 19910505/3

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
composition du capital social et du conseil d'administration, 1960-1978.

Cote : 19910505/4

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
Modification des statuts de la SCP (afin de les rendre conformes à la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales), 1968-1975 ; pro...

Cote : 19910505/5

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
Personnel de la SCP : statut, rémunération, effectif, etc, 1958-1976.

Cote : 19910505/6

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...
Comptabilité

Cote : 19910505/7-19910505/12

Période : 1953 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements Régio...

Durance (France ; cours d'eau)

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