Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Ville-Vieille (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Château-Ville-Vieille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

25 contenus liés

Château-Ville-Vieille : restauration du pont-canal au hameau de Sainte-Catherine sur le Guil, construction d'un pont sur le torrent de Bramo...

Cote : 7 S 33

Période : 1911 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille : construction d'un pont sur le Guil, dérivation des eaux du Guil pour le fonctionnement d'un moulin, démolition de ba...

Cote : 7 S 120

Période : 1843 - 1936

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat des canaux du Brasq : comptes de gestion.

Cote : 7 S 437

Période : 1916 - 1933

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Veille, syndicat du canal du Coulet : comptes de gestion.

Cote : 7 S 438

Période : 1911 - 1912

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Montbardon : comptes de gestion.

Cote : 7 S 439

Période : 1877 - 1933

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de la Mort : comptes de gestion.

Cote : 7 S 440

Période : 1848 - 1882

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Saint-Bernard Bas : comptes de gestion.

Cote : 7 S 441

Période : 1909 - 1913

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Sainte-Catherine : comptes de gestion.

Cote : 7 S 442

Période : 1914 - 1933

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat du canal du Coulet : constitution, rôles de cotisations, réparations, réparations suites aux pluies torrenti...

Cote : 7 S 1024

Période : 1823 - 1910

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat de la digue de Souliers : demande de subvention pour la construction d'une digue contre les avalanches.

Cote : 7 S 1048

Période : 1838 - 1843

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

Château-Ville-Vieille (Hautes-Alpes, France)

25 contenus liés

Liens