Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère (Lozère, France)

Source :

GeoNames : Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (Occitanie, Lozère)

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Cote : 7 P 1066

Période : 1880 - 1929

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Prades, Saint-André de Lancize (maison forestière de Solperan etc. .), Sainte-Enimie, Saint-Maurice-de-Ventalon, Saint-Privat-de-Vallongue, ...

Cote : 7 W 372

Période : 1941 - 1963

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
Saint-Gervais, Sabran, Villefort, Verfeuil, Sainte-Anastasie, Sagriers, Saint-Firmin, Saint-Siffret, Saint-Etienne-de l'Olm, Saint-André-de-...

Cote : C 1351

Période : 1668 - 1678

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Sont taxés, à Saint-Nazaire : Antoine Dufaux, ancien major de la milice bourgeoise, et Jean Borie, viguier à Carsan : André Aubert, Jean Jul...

Cote : C 1495

Période : 1739 - 1739

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Les principaux contribuables sont : à Portes, la veuve Soustelle et son fils, Jean Reboul, Joseph Deleuze, Jean-Antoine Légal, Pierre Dussau...

Cote : C 1618

Période : 1781 - 1781

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Procès-verbal de vérification de l'état des compoix, brevettes et archives de cent douze communes du diocèse d'Uzès. — Le compoix d'Uzès dat...

Cote : C 1268

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Lozère : associations de pêche : Le Bleymard, la Canourgue, Mende, Pont de Montvert, Sainte-Croix et Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-G...

Cote : 7 W 514

Période : 1951 - 1956

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
Cantons étrangers au département, dans les communes de Bec-de-Jun, Saint-André-de-Crugières, Castagnols, Chanssonaresse, Chandolas, Les Vans...

Cote : C 1334

Période : 1551 - 1551

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Pelouse (testament, 1931), Pont-de-Montvert, Prévenchères, Ribennes, Saint-Alban

Cote : 7 M 664

Période : 1931 - 1947

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Pont-de-Montvert

Cote : 7 M 736

Période : 1885 - 1938

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M

Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère (Lozère, France)

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