Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauterives (26148)

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Hauterives (Drôme) - Tombe du Facteur Cheval

Cote : C/1996/35/9-28

Période : 1972 - 1972

Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Hauterives (Drôme) - Palais Idéal du facteur Cheval.

Cote : F/2000/62/191-1543

Période : 1979 - 1990

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Auvergne-Rhône-Alpes ; Drôme ; Hauterives ; Palais Idéal du Facteur Cheval

Cote : D/1996/25/318-17

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Hauterives (Drôme) - Palais Idéal du Facteur Cheval.

Cote : C/1997/2/2-5

Période : 1992 - 1992

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux aux jardins et aux immeubles par Colette Di Matteo.
Hauterives (Drôme) - Palais Idéal du facteur Cheval.

Cote : F/2000/62/191-1544

Période : 1990 - 1990

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Hauterives (Drôme) - Palais Idéal du Facteur Cheval.

Cote : C/1997/46/4-37

Période : 1987 - 1992

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Auvergne-Rhône-Alpes ; Drôme ; Hauterives ; Château (ancien)

Cote : D/1996/25/318-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »

Hauterives (26148)

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