Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Belleville (73257)

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Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) - Chapelle Notre-Dame-de-la-Vie.

Cote : F/2000/62/201-1677

Période : 1989 - 1989

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) - Eglise.

Cote : C/1997/46/3-3

Période : 1980 - 1996

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Saint-Martin-de-Belleville ; Croix en fer forgé et son socle de granit

Cote : D/1996/25/834-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) - Chapelle Notre-Dame-de-la-Vie

Cote : C/1996/35/6-6

Période : 1960 - 1978

Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) - Église Saint-Martin.

Cote : C/1996/5/11-196

Période : 1991 - 1991

Fonds : Avis d'inspection sur des restauration d'objets mobiliers de l'Ardèche et de la Drôme par Laurent Hugues et Michel Caille
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Saint-Martin-de-Belleville ; Chapelle Notre-Dame de la Vie

Cote : D/1996/25/834-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) - Chapelle Notre-Dame de la Vie.

Cote : F/2000/62/179-1356

Période : 1990 - 1990

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) - Chapelle Saint-Marcel.

Cote : C/1997/46/3-1

Période : 1994 - 1995

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent

Saint-Martin-de-Belleville (73257)

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