Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fourcès (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Fourcès (Occitanie, Gers) - commune
Fourcès (Occitanie,Gers) - lieu habité

159 contenus liés

Une partie de la place circulaire de Fourcès (Gers) - 16h00

Cote : 27 Fi 51/45

Période : 1984 - 1984

Fonds : Répertoire numérique des albums de dessins et estampes
Passeport de Raymond Lafargue

Cote : 4 M 723/105

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Joseph Ducors

Cote : 4 M 677/231

Fonds : Passeports pour l'étranger
LERM, Pierre de

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
1615-1623.

Cote : 3 E 5807

Période : 1615 - 1623

Fonds : Archives notariales du Gers
Branenx, Jean.

Cote : 3 E 5822

Période : 1584 - 1587

Fonds : Archives notariales du Gers
Delerm, Pierre.

Cote : 3 E 5823 - 5827, 21250 - 21251

Période : 1730 - 1760

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Cote : 3 E 5823 - 5827

Période : 1730 - 1760

Fonds : Archives notariales du Gers
1734-1738.

Cote : 3 E 5824

Période : 1734 - 1738

Fonds : Archives notariales du Gers
1751-1760.

Cote : 3 E 5827

Période : 1751 - 1760

Fonds : Archives notariales du Gers

Fourcès (Gers, France)

159 contenus liés

Liens