Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saulces-Champenoises (Ardennes, France)

Source :

GeoNames : Saulces-Champenoises (Grand Est, Ardennes)

16 contenus liés

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1731

Période : 1715 - 1719

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1734

Période : 1729 - 1732

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Plan fixation et abornement immeuble, de la limitte et séparation, des terroirs, justices et dixmeries de Saulce Champenoise et Mont Laurent...

Cote : 2 G 1482/41

Période : 1758 - 1758

Fonds : Cartes et plans
Carte figurative du terroir et du cours de la rivière de Saulce Champenoise (1664)

Cote : 2 G 1482/42

Période : 1664 - 1664

Fonds : Cartes et plans
Plan de l'emplacement de la maison seigneurialle située à Saulce Champenoise (1714)

Cote : 2 G 1487/7

Période : 1714 - 1714

Fonds : Cartes et plans
Plan figuré d'une maison et de ses dépendances sise au village de Saulce Champenoise (1788)

Cote : 2 G 1487/8

Période : 1788 - 1788

Fonds : Cartes et plans
GUILLAUME, Théophile Amand

Période : 1881 - 1890

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
Bois du Brésil, commune de Saulces-Champenoises (Ardennes).

Cote : 9 X 441

Période : 1855 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saulces-Champenoises (Ardennes).

Cote : 9 X 568

Période : 1807 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Givry, Ambly-Fleury, Attigny, Saulces-Champenoises (Ardennes) : cense

Cote : 60 H 9

Période : 1682 - 1770

Fonds : Fonds des Carmes de Reims (60 H)

Saulces-Champenoises (Ardennes, France)

16 contenus liés

Liens