Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris 9e (75109)

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Paris 9e (Paris) - Musée Gustave Moreau.

Cote : C/1994/3/6-357

Période : 1988 - 1988

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Paris 9e (Paris) - Immeuble ; Taitbout (rue) 80.

Cote : C/1994/3/6-358

Période : 1987 - 1987

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Paris 9e (Paris) - Lycée Condorcet.

Cote : C/1994/3/6-359

Période : 1982 - 1982

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Paris 9e (Paris) - Église Notre-Dame-de-Lorette.

Cote : C/1994/3/6-360

Période : 1986 - 1987

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Paris 9e (Paris) - Conservatoire d'art dramatique.

Cote : C/1994/3/6-361

Période : 1986 - 1986

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Paris 9e (Paris) - Hôtel de la Haye.

Cote : C/1994/3/6-362

Période : 1986 - 1986

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Paris 9e (Paris) - Théâtre national de l' Opéra, dit opéra Garnier (rotonde).

Cote : E/1997/22/26-200

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Paris 9e (Paris) - Théâtre national de l' Opéra, dit opéra Garnier (Renommées).

Cote : E/1997/22/26-201

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Paris 9e (Paris) - Théâtre national de l' Opéra, dit opéra Garnier (extérieurs).

Cote : E/1997/22/31-238

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Paris 9e (Paris) - Théâtre de l' Athénée, Louis Jouvet ; Boudreau (rue) 7, 9 ; Caumartin (rue) 22, 24 ; Opéra-Louis-Jouvet (square de l') 2,...

Cote : E/1997/22/48-347

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument

Paris 9e (75109)

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