Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aussois (73023)

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Aussois (Savoie) - Forts de l'Esseillon (Fort Marie-Christine).

Cote : C/1997/20/19-62

Période : 1982 - 1990

Fonds : Avis d’inspection et dossiers de travaux sur des édifices des départements de Bourgogne-Franche-Comté et d’Auvergne-Rhône-Alpes par Jean-Gab...
Aussois (Savoie) - Fort Marie Christine.

Cote : F/2000/62/179-1336

Période : 1986 - 1986

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aussois (Savoie) - Fort Marie Christine.

Cote : F/2000/62/179-1337

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aussois (Savoie) - Forts de l'Esseillon.

Cote : C/1997/46/1-13

Période : 1987 - 1995

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Aussois (Savoie) - Gravures rupestres.

Cote : C/1997/46/1-13

Période : 1994 - 1994

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Aussois (Savoie) - Fort Marie-Christine.

Cote : F/2005/9/3-1

Période : 1985 - 1988

Fonds : Travaux sur les édifices de la Savoie et des Hautes-Alpes par Alain Tillier (1947-), architecte en chef des Monuments historiques
Aussois (Savoie) - Eglise.

Cote : C/1997/46/3-25

Période : 1971 - 1980

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Aussois (Savoie) - Forts de l'Esseillon : Fort Victor-Emmanuel.

Cote : E/1998/3/49-378

Période : 1998 - 1998

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Aussois (Savoie) - Eglise

Cote : C/1996/35/5-10

Période : 1970 - 1980

Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Aussois (Savoie) - Église.

Cote : C/1996/5/10-165

Période : 1982 - 1984

Fonds : Avis d'inspection sur des restauration d'objets mobiliers de l'Ardèche et de la Drôme par Laurent Hugues et Michel Caille

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