Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambost-Allières (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Chambost-Allières (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Chambost-Allières (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Chambost-Allières.

Cote : 00319

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Tableau d'assemblage.

Cote : 00320

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section K dite des Forest, feuille unique.

Cote : 00332

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Chambost-Allières, rénovation.

Cote : 04450

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
1ère série : mise à jour du plan napoléonien.

Cote : 04452

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Tableau d'assemblage (TA) : verso du plan précedent.

Cote : 04454

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AC.

Cote : 04463

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AD.

Cote : 04464

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AI.

Cote : 04467

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AL.

Cote : 04469

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Chambost-Allières (Rhône, France)

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