Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lentilly (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lentilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lentilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Cote : 08852

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Cote : 08853

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A dite de Mosouvre 2e feuille. Plan cadastral révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Cote : 08858

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A dite de Mosouvre feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Cote : 08859

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Cote : 08862

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B dite de Cruzoles feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Cote : 08864

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Cote : 08867

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan cadastral révisé pour 1936. Réédition pour 1977.

Cote : 08869

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Cote : 08870

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Cote : 08871

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement