Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oingt (Val d'Oingt, Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Oingt (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité
Oingt (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune

213 contenus liés

Section A dite du Bourg et Sabotes, feuille n°3 (parcelles 649-821).

Cote : 01611

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Oingt.

Cote : 11231

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Cote : 11238

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Cote : 11239

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Cote : 11241

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Cote : 11252

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
OINGT

Cote : 3204W18/7

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Auvergne-Rhône-Alpes ; Rhône ; Oingt ; Tour

Cote : D/1996/25/791-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Rhône ; Oingt ; Eglise gothique

Cote : D/1996/25/791-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
1893-1901.

Cote : 269J3

Période : 1893 - 1901

Fonds : 269J - Paroisse d'Oingt

Oingt (Val d'Oingt, Rhône, France)

213 contenus liés

Liens