Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ouroux (Deux-Grosnes, Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Ouroux (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône) - commune
Ouroux (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Les Halles à Ouroux.

Cote : 4056W121

Période : 1964 - 1991

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Ouroux.

Cote : 01633

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Tableau d'assemblage.

Cote : 01634

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section A dite Corjon, feuille n°1 (parcelles 1-216).

Cote : 01635

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section A dite Corjon, feuille n°2 (parcelles 217-320).

Cote : 01636

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite des Jambons, feuille n°1 (parcelles 1-81).

Cote : 01637

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite des Jambons, feuille n°2 (parcelles 82-325).

Cote : 01638

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section C dite du Thel, feuille n°1 (parcelles 1-141 bis).

Cote : 01639

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section C dite du Thel, feuille n°2 (parcelles 142-460).

Cote : 01640

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section C dite du Thel, feuille n°3 (parcelles 461-601).

Cote : 01641

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Ouroux (Deux-Grosnes, Rhône, France)

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