Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quincié-en-Beaujolais (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Quincié-en-Beaujolais (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Quincié-en-Beaujolais (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Quincié, Corcelles et Irakiens à Dignes (1990).

Cote : 4469W162

Période : 1983 - 1990

Fonds : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Cote : 4 E 15424

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Cote : 4 E 15424

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS

Cote : 2961W587-2961W590

Période : 1961 - 1974

Fonds : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Comptes supprimés n° 7-1073

Cote : 2961W590

Période : 1961 - 1974

Fonds : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Mariage

Cote : 4 E 15421

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
Mariage

Cote : 4 E 15418

Période : 1915 - 1915

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) -1915-1917

Quincié-en-Beaujolais (Rhône, France)

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