Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Clément-sur-Valsonne (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Clément-sur-Valsonne (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

Cote : 12946

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12947

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12948

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12949

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B dite de la Tuilerie 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille et ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1940.

Cote : 12950

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B dite de la Tuilerie 2e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1940.

Cote : 12951

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12952

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12953

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12954

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

Cote : 12955

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement