Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône, France)

Source :

GeoNames : Saint-Symphorien-d'Ozon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Horloge du clocher de Saint-Symphorien-d'Ozon.

Cote : 19Fi1-19Fi2

Période : 2000 - 2000

Fonds : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)
Engrenages et mécanismes.

Cote : 19Fi1

Période : 2000 - 2000

Fonds : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)
Maurice Capony, horloger.

Cote : 19Fi2

Période : 2000 - 2000

Fonds : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)
Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Corbas.

Cote : 4056W66-4056W68

Période : 1989 - 1993

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de constats et de réunions de la commission inter-communale de l'aménagement foncier, registres des réc...

Cote : 4056W66

Période : 1989 - 1993

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Plans de projet et de classement des terres, dossier de modifications de voirie.

Cote : 4056W67

Période : 1990 - 1992

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Plans définitifs.

Cote : 4056W68

Période : 1993 - 1993

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Saint-Symphorien-d'Ozon

Cote : 4056W97-4056W99

Période : 1993 - 1996

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Procès-verbaux des opérations et des hypothèques.

Cote : 4056W97

Période : 1993 - 1993

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Procès-verbaux d'enquêtes et rectificatifs.

Cote : 4056W98

Période : 1993 - 1996

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement

Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône, France)

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