Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SALLES-ARBUISSONNAS

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Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15560

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15562

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15563

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

Cote : 15570

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

Cote : 15574

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section 011 unique feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

Cote : 15576

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Population éparse

Cote : 3204W23/8/2

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Salles-Arbuissonnas, rénovation.

Cote : 15546

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus.

Cote : 15547

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15551

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15553

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15554

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15556

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Arbuissonnas.

Cote : 15557

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

Cote : 15559

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus (couleur) : Arbuissonnas.

Cote : 15564

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Plans minutes de conservation (PMC).

Cote : 15568

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles et d'Arbuissonnas réunies pour 1976. Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour...

Cote : 15569

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section 011 unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

Cote : 15575

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section 011 unique feuille n°4. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

Cote : 15578

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section 011 unique feuille n°5. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

Cote : 15579

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
SALLES-ARBUISSONNAS

Cote : 3204W23/8

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Agglomération

Cote : 3204W23/8/1

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
1ère série : mise à jour du plan napoléonien.

Cote : 15548

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Salles.

Cote : 15549

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement