Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sérézin-du-Rhône (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Sérézin-du-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Sérézin-du-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Sérézin-du-Rhône.

Cote : 5545W148

Période : 2018 - 2019

Fonds : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Cahiers citoyens du grand débat national
Sérézin-du-Rhône.

Cote : 02554

Période : 1831 - 1831

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Tableau d'assemblage.

Cote : 02555

Période : 1831 - 1831

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section A dite des Prairies et des Isles, feuille unique.

Cote : 02556

Période : 1831 - 1831

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite de Crapon, feuille unique.

Cote : 02557

Période : 1831 - 1831

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Mariage

Cote : 4 E 13708

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
Naissance

Cote : 4 E 13708

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
SEREZIN-DU-RHONE

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Cote : 4 E 13708

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

Sérézin-du-Rhône (Rhône, France)

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