Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Theizé (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Theizé (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Theizé (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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THEIZE

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Cote : 4 E 15804

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Cote : 4 E 15804

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

Cote : 2961W683

Période : 1937 - 1974

Fonds : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

Cote : 2961W686

Période : 1937 - 1974

Fonds : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Mariage

Cote : 4 E 15798

Période : 1915 - 1915

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) -1915-1917
Naissance

Cote : 4 E 15800

Période : 1917 - 1917

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) -1915-1917
Naissance

Cote : 4 E 15799

Période : 1916 - 1916

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) -1915-1917
Propositions de classement dans le département du Rhône

Cote : 4T16

Période : 1905 - 1943

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Propières, gorge de Sornin (12 juin 1933). Quincieux, Ile Beyne (20 avril 1931). Riverie, terrasse du château et tilleul de Sully (3 septemb...

Cote : 4T25

Période : 1928 - 1938

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Taluyers (1865-1874). Taponas (1873-1874). Tarare (1873-1886). Tassin-la-Demi-Lune (1874-1887). Ternand (1886). Theizé (1865-1873). Thizy (1...

Cote : 4T100

Période : 1839 - 1901

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Mariage

Cote : 4 E 15801

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
Theizé, rénovation.

Cote : 16337

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C dite de Merloux 3e feuille. Plan révisé pour 1937.

Cote : 16346

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Plans minutes de conservation (PMC).

Cote : 16351

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B dite de Ruissel 3e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1983.

Cote : 16356

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C dite de Merloux 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1937. Edition à jour pour 1983.

Cote : 16358

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section D (ancienne section D et parties des anciennes sections A et E) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique de la section D). Fe...

Cote : 16361

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section D (ancienne section D et parties des anciennes sections A et E) 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique de la section D). Fe...

Cote : 16362

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Registres paroissiaux.

Cote : EDEPOT246/1-EDEPOT246/4

Période : 1700 - 1792

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1752-1770.

Cote : EDEPOT246/3

Période : 1752 - 1770

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Registres d'état civil.

Cote : EDEPOT246/5-EDEPOT246/34

Période : 1793 - 1892

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Naissances.

Cote : EDEPOT246/5-EDEPOT246/14

Période : 1793 - 1892

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1803-1812.

Cote : EDEPOT246/6

Période : 1803 - 1812

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1863-1872.

Cote : EDEPOT246/12

Période : 1863 - 1872

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1803-1812.

Cote : EDEPOT246/16

Période : 1803 - 1812

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1863-1872.

Cote : EDEPOT246/22

Période : 1863 - 1872

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1793-1802.

Cote : EDEPOT246/25

Période : 1793 - 1802

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1823-1832.

Cote : EDEPOT246/28

Période : 1823 - 1832

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1853-1862.

Cote : EDEPOT246/31

Période : 1853 - 1862

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1863-1872.

Cote : EDEPOT246/32

Période : 1863 - 1872

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1883-1892.

Cote : EDEPOT246/34

Période : 1883 - 1892

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Registres de délibérations du conseil municipal.

Cote : EDEPOT246/35-EDEPOT246/42

Période : 1800 - 1978

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1838-1869.

Cote : EDEPOT246/36

Période : 1838 - 1869

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1867-1890.

Cote : EDEPOT246/37

Période : 1867 - 1890

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1890-1905.

Cote : EDEPOT246/38

Période : 1890 - 1905

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1905-1930.

Cote : EDEPOT246/39

Période : 1905 - 1930

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1931-1940.

Cote : EDEPOT246/40

Période : 1931 - 1940

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Administration générale.

Cote : EDEPOT246/43

Période : 1806 - 1971

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Trente plus imposés de la commune.

Cote : EDEPOT246/50

Période : 1866 - 1869

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Recrutement.

Cote : EDEPOT246/51

Période : 1810 - 1898

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Hygiène

Cote : EDEPOT246/55

Période : 1905 - 1914

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Scrutins.

Cote : EDEPOT246/57

Période : 1962 - 1979

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Comptabilité.

Cote : EDEPOT246/62-EDEPOT246/72

Période : 1947 - 1970

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1958.

Cote : EDEPOT246/63

Période : 1958 - 1958

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1969.

Cote : EDEPOT246/68

Période : 1969 - 1969

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
1951-1952.

Cote : EDEPOT246/70

Période : 1951 - 1952

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Factures.

Cote : EDEPOT246/72

Période : 1960 - 1970

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé
Dons et legs.

Cote : EDEPOT246/73

Période : 1870 - 1904

Fonds : EDEPOT246 - Commune de Theizé