Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 3118W1/1-3118W1/2

Période : 1954 - 1962

Fonds : 3118W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
1954

Cote : 3118W1/1

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3118W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
1962

Cote : 3118W1/2

Période : 1962 - 1962

Fonds : 3118W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Bulletins municipaux

Cote : PER 2252-2299

Période : 1936 - 2011

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
BELLEVILLE

Cote : PER2253/1

Période : 1979 - 1979

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
BRIGNAIS

Cote : PER2254/1

Période : 1988 - 1988

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
BRON

Cote : PER2255/1

Période : 1988 - 1989

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
CALUIRE-ET-CUIRE

Cote : PER2256/1-PER2256/4

Période : 1926 - 1990

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
février-septembre 1926-janvier 1928-décembre 1934

Cote : PER2256/1

Période : 1926 - 1934

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
janvier-octobre 1935-novembre 1936-décembre 1949

Cote : PER2256/2

Période : 1935 - 1949

Fonds : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

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