Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (CANTON)

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n° 1-2007 (10 décembre 1959-26 novembre 1963).

Cote : 2221W140

Période : 1959 - 1963

Fonds : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Fonctionnement des services et réseau routier
n° 2991-6487 (1er septembre 1959-7 novembre 1963).

Cote : 2221W148

Période : 1959 - 1963

Fonds : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Fonctionnement des services et réseau routier
Saint-Symphorien-sur-Coise.

Cote : 1Fi17

Période : 1846 - 1846

Fonds : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures à 24x30 cm
3052W - Préfecture du Rhône - Élections cantonales

Cote : 3052W 1-3052W6

Période : 1970 - 1970
2136W - Préfecture du Rhône - Affaires cantonales

Cote : 2136W 1-2136W3

Période : 1980 - 1986
Arrondissement de Lyon

Cote : 5M230

Période : 1925 - 1925

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène
Permissions de voirie, alignements et autorisations diverses : enregistrement.

Cote : 2221W147-2221W149

Période : 1950 - 1967

Fonds : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Fonctionnement des services et réseau routier
n° 1-1666 (8 novembre 1963-18 janvier 1967).

Cote : 2221W149

Période : 1963 - 1967

Fonds : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Fonctionnement des services et réseau routier
Arrondissement de Lyon-Ouest.

Cote : 2221W139-2221W149

Période : 1949 - 1967

Fonds : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Fonctionnement des services et réseau routier
1958.

Cote : 2221W142

Période : 1958 - 1958

Fonds : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Fonctionnement des services et réseau routier

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