Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON CHALIER

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Canton Chalier.

Cote : 1Q640-1Q650

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Cote : 1Q640

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Journal des opérations de séquestre.

Cote : 1Q641

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section rue Tupin.

Cote : 1Q649

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Journal des opérations de séquestre : section Rousseau (Saint-Nizier).

Cote : 1Q643

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Etats des séquestres ; correspondance relative à ces séquestres : section Le Pelletier (la Croisette).

Cote : 1Q644

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Journal des opérations de séquestre : section Le Pelletier (la Croisette).

Cote : 1Q645

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Journal des opérations de séquestre : section rue Tupin.

Cote : 1Q650

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
2e cahier.

Cote : 2Q56

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
3e cahier.

Cote : 2Q57

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux

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