Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)

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Sommier général des rentes.

Cote : 2Q401

Période : 1799 - 1802

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

Cote : 2Q402

Période : 1802 - 1803

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens et revenus des émigrés.

Cote : 2Q405

Période : 1792 - 1802

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

Cote : 2Q406

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

Cote : 2Q52

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.

Cote : 2Q400-2Q414

Période : 1828 - 1828

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

Cote : 2Q403

Période : 1792 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens et revenus des fabriques.

Cote : 2Q404

Période : 1794 - 1800

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens et revenus, des condamnés.

Cote : 2Q407

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

Cote : 2Q408

Période : 1805 - 1828

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux

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