Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Cote : 2Q415-2Q424

Période : 1829 - 1829

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens de première origine et des rentes.

Cote : 2Q415

Période : 1791 - 1796

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des pensions dues à la société des prêtes de Saint-Symphorien.

Cote : 2Q416

Période : 1799 - 1810

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens et revenus des émigrés.

Cote : 2Q417

Période : 1799 - 1802

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

Cote : 2Q418

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Etats de consistance des biens de toutes catégories.

Cote : 2Q419

Période : 1792 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Recette du revenu des domaines corporels affermés, des cens et des redevances de belle nature (classée par date).

Cote : 2Q420-2Q421

Période : 1782 - 1829

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
8 février 1782-18 octobre 1808.

Cote : 2Q420

Période : 1782 - 1808

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
19 octobre 1808-16 juillet 1829.

Cote : 2Q421

Période : 1808 - 1829

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Recette des biens séquestrés provisoirement.

Cote : 2Q422

Période : 1794 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)

13 contenus liés

Liens