Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nizier-d'Azergues (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nizier-d'Azergues (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Nizier-d'Azergues (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Saint-Nizier-d'Azergues, rénovation.

Cote : 14712

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus.

Cote : 14713

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Document de travail : plan général de la forêt de Pramenoux, dressé le 1er mars 1938, revu et corrigé en avril 1939.

Cote : 14714

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
1ère série : mise à jour du plan napoléonien.

Cote : 14715

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1974.

Cote : 14716

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E feuille n°1.

Cote : 14717

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E feuille n°2.

Cote : 14718

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E feuille n°3.

Cote : 14719

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E feuille n°4.

Cote : 14720

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section F feuille n°1.

Cote : 14721

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Saint-Nizier-d'Azergues (Rhône, France)

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