Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arbuissonnas (Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Rhône, France)

Source :

GeoNames : Arbuissonnas (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Mariage

Cote : 4 E 14645

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Cote : 4 E 14645

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Cote : 4 E 14644

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1920
Publication de mariage

Cote : 4 E 14644

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1920
Famille Lacène (Lyon).

Cote : 12J2

Période : 1819 - 1841

Fonds : 12J - Collection Varille. Archives de familles lyonnaises et du département
Famille Ganin (Lyon) : procès divers.

Cote : 12J4

Période : 1733 - 1751

Fonds : 12J - Collection Varille. Archives de familles lyonnaises et du département
Famille Molard (Lyon).

Cote : 12J7

Période : 1818 - 1818

Fonds : 12J - Collection Varille. Archives de familles lyonnaises et du département
Familles Montaigu-Madière (Arbuissonas).

Cote : 12J11

Période : 1762 - 1763

Fonds : 12J - Collection Varille. Archives de familles lyonnaises et du département
Famille Delaigne (Craponne).

Cote : 12J13

Période : 1793 - 1793

Fonds : 12J - Collection Varille. Archives de familles lyonnaises et du département
Familles Phily-Léger-Gonnard (Oullins).

Cote : 12J20

Période : 1674 - 1823

Fonds : 12J - Collection Varille. Archives de familles lyonnaises et du département

Arbuissonnas (Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Rhône, France)

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