Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHASSAGNY (RHONE, FRANCE)

Source :

GeoNames : Chassagny (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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1770-1725.

Cote : EDEPOT48/3

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1725-1755.

Cote : EDEPOT48/4

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Arrêtés du maire.

Cote : EDEPOT48/12

Période : 1876 - 1965

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Affaires communales.

Cote : EDEPOT48/13

Période : 1796 - 1821

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Naissances.

Cote : EDEPOT48/14-EDEPOT48/19

Période : 1802 - 1863

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1813-1823.

Cote : EDEPOT48/15

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1853-1863.

Cote : EDEPOT48/19

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Mariages.

Cote : EDEPOT48/20-EDEPOT48/25

Période : 1802 - 1863

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1822-1831.

Cote : EDEPOT48/22

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1843-1853.

Cote : EDEPOT48/24

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Décès.

Cote : EDEPOT48/26-EDEPOT48/31

Période : 1802 - 1863

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1813-1823.

Cote : EDEPOT48/27

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Cadastre.

Cote : EDEPOT48/33

Période : 1803 - 1815

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Seconde Guerre mondiale.

Cote : EDEPOT48/37-EDEPOT48/38

Période : 1940 - 1948

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Cartes d’alimentation.

Cote : EDEPOT48/37

Période : 1940 - 1948

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Réquisition et ravitaillement.

Cote : EDEPOT48/38

Période : 1942 - 1948

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Cultes.

Cote : EDEPOT48/50

Période : 1803 - 1822

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Assistance et prévoyance.

Cote : EDEPOT48/51-EDEPOT48/55

Période : 1803 - 1943

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Cote : EDEPOT48/55

Période : 1877 - 1943

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1668-1699.

Cote : EDEPOT48/2

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1774-1792.

Cote : EDEPOT48/6

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Archives modernes (postérieures à 1790).

Cote : EDEPOT48/7-EDEPOT48/55

Période : 1796 - 1965

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
Administration générale.

Cote : EDEPOT48/7-EDEPOT48/13

Période : 1796 - 1965

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
État civil.

Cote : EDEPOT48/14-EDEPOT48/31

Période : 1802 - 1863

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny
1833-1843.

Cote : EDEPOT48/23

Fonds : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

CHASSAGNY (RHONE, FRANCE)

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