Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Antoine-de-Ficalba (Lot-et-Garonne)

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D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
1 D - Conseil municipal

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Délibérations

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
5 septembre 1869-22 avril 1894.

Cote : 1 D 1

Période : 1869 - 1894

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
2 D - Actes de l'administration municipale

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Correspondance envoyée

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Transcription.

Cote : 2 D 1

Période : 1824 - 1850

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
F - POPULATION - COMMERCE - INDUSTRIE - AGRICULTURE

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
1 F - Population

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Dénombrement

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
États nominatifs et récapitulatif (1861-1872), listes nominatives (1921-1936).

Cote : 1 F 1

Période : 1861 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
3 F - Agriculture

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Calamités agricoles

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Pertes pour sècheresse : pétition des cultivateurs.

Cote : 3 F 1

Période : 1906 - 1906

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
1 G - Impôts directs

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Cadastre

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Plan

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
1811.

Cote : 1 G 1

Période : 1811 - 1811

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Matrices

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 1 G 2

Période : 1822 - 1847

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 1 G 3

Période : 1847 - 1914

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : 1 G 4

Période : 1882 - 1910

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Cote : 1 G 5

Période : 1915 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba
Contributions directes

Période : 1811 - 1936

Fonds : Archives communales de Saint-Antoine-de-Ficalba

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