Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Taravan, unité géographique

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Assurances des biens privés.

Cote : 110J1078

Période : 1828 - 1922

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Coupes de la grange, plan masse de la grange et des chambres.

Cote : 110Jplan50/2

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Champagnole, ferme de Taravant. Voir aussi 110Jplan50.

Cote : 110J1095-110J1096

Période : 1809 - 1843

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Taravant (Champagnole) . Grange.

Cote : 110Jplan50

Période : 1801 - 1849

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Assurances des bâtiments contre l'incendie

Cote : 110J35

Période : 1822 - 1937

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Acquisition par Claude Jobez de terres agricoles.

Cote : 110J1095

Période : 1810 - 1828

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Correspondance avec les fermiers exploitant la ferme.

Cote : 110J1096

Période : 1809 - 1843

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Élévations de la façade et du pignon.

Cote : 110Jplan50/1

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

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