Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sergenon, commune

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Bois dit de Monsieur de Dampierre (commune de Sergenaux et Sergenon).

Cote : 110Jplan35

Période : 1810 - 1810

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Cote : 1714W62

Période : 1984 - 1986

Fonds : Remembrement foncier agricole de communes du Jura : dossiers administratifs et techniques (1971-1989)
Correspondance d'affaire.

Cote : 110J900

Période : 1808 - 1847

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Sergenon. Étang et pré dit Étang de la Magdelaine.

Cote : 110Jplan48-110Jplan49

Période : 1841 - 1874

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Plan de bornage et de division parcellaire.

Cote : 110Jplan48

Période : 1841 - 1841

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.

Cote : 110Jplan49

Période : 1874 - 1874

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Sergenon, commune

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