Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre, Île (Saint-Pierre-et-Miquelon, France)

Source :

GeoNames : Île Saint-Pierre

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1939-1940

Cote : 1 AFFPOL 1864

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1940-1942

Cote : 1 AFFPOL 1829

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1947

Cote : 1 AFFPOL 1958

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1919-1931

Cote : 1 AFFPOL 1895

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1938-1939

Cote : 1 AFFPOL 1896

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
Amnisties

Cote : 1 AFFPOL 3479 à 3480

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1941-1944

Cote : 1 AFFPOL 1736

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
Nationalités étrangers

Cote : 1 AFFPOL 1632 à 1633

Période : 1922 - 1933

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1928-1938

Cote : 1 AFFPOL 1633

Période : 1922 - 1933

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques
1931-1946

Cote : 1 AFFPOL 1634

Période : 1922 - 1933

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques

Saint-Pierre, Île (Saint-Pierre-et-Miquelon, France)

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