Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savoie, Région géographique (France)

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Correspondance, notes, rapports, plan de l'azel du Hammam, plan de l'azel de Guellal, carte sur les communications à établir entre les villa...

Cote : GGA 3L 2

Période : 1853 - 1857

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Bouïra, contentieux

Cote : GGA 3L 5

Période : 1864 - 1882

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Aïn Arnat

Cote : GGA 3L 9

Période : 1853 - 1899

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Travaux publics dans les villages suisses

Cote : GGA 3L 13

Période : 1853 - 1857

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Dons de livres administratifs aux colons et à la compagnie ; projet d'une exposition permanente de produits de l'Algérie à Genève

Cote : GGA 3L 17

Période : 1853 - 1854

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Brochures imprimées

Cote : GGA 3L 21

Période : 1853 - 1859

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Société générale algérienne et Compagnie algérienne

Cote : GGA 3L 30

Période : 1866 - 1884

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Rachat des redevances grevant les terrains cédés par l'Etat à la Compagnie algérienne

Cote : GGA 3L 32

Période : 1869 - 1911

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Situation financière

Cote : GGA 3L 33

Période : 1866 - 1873

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation
Ventes de terres à la Société générale algérienne, liquidation des conventions

Cote : GGA 3L 34

Période : 1865 - 1878

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Compagnies de colonisation

Savoie, Région géographique (France)

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