Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Honfleur (Calvados, France ; commune)

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Lettre des mêmes. Arrêt du 30 septembre 1767 faisant remise aux ports de Saint-Malo, du Havre et de Honfleur des 10 livres par tête de nègre...

Cote : 41 ETP 255/8147

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Autre mémoire des fermiers généraux concernant une demande du sieur Bermont, négociant à Honfleur, tendant à obtenir l'autorisation d'embarq...

Cote : 41 ETP 142/3630

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire des fermiers généraux au sujet d'une demande du sieur Morlange, négociant à Honfleur, tendant à obtenir la permission de charger sur...

Cote : 41 ETP 142/3633

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Jean Gonier, boulanger, natif de Honfleur, engagé par Pothier de Courcy, s'embarquera sur le navire La Mutine. (Contrat passé devant les not...

Cote : 3E 1815 fol. 216v-217

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
"Mémoire concernant le versement de bord à bord, émis par les négociants de Honfleur". Versement de bord à bord des marchandises à destinati...

Cote : 41 ETP 183/5424

Période : 1766 - 1766

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Envoi de l'arrêt du conseil du 30 septembre 1767 exemptant les négociants des ports de Saint-Malo, Le Havre et Honfleur du droit de 10 livre...

Cote : 41 ETP 264/9081

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrest du conseil d'état du roi, qui en ordonnant l'exécution de celui du 31 juillet dernier, concernant le commerce des noirs à la côte d'...

Cote : 41 ETP 316/9826

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le duc de Praslin adresse à la chambre de commerce plusieurs exemplaires d'un arrêt royal du 30 septembre 1767 ordonnant...

Cote : 41 ETP 215/6603

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire adressé au conseil d'état par les fermiers généraux et décision concernant une réclamation du sieur Pierre Godefroy, négociant à Hon...

Cote : 41 ETP 153/4021 bis

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Jean Gonier, boulanger, natif de Honfleur, engagé par Pothier de Courcy, s'embarquera sur le navire La Mutine. (Contrat passé devant les not...

Cote : 3E 1815 fol. 216v-217

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Honfleur (Calvados, France ; commune)

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