Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Jean-Jacques-Rousseau

Source :

GeoNames : Rue Jean-Jacques-Rousseau, Montpellier

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Cote : 668 W 14

Période : 2000 - 2004

Fonds : 668W
Permis de construire n° 281, n° 282, n° 283 (2002).

Cote : 623W80

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Sixain Ste Croix n° 29. Plan de l'ille de St Ruf.

Cote : II 618

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Sixain Ste Croix n° 36. Plan de l'ille de Blaud.

Cote : II 623

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Sixain Ste Croix n° 27. Plan de l'ille du Tinau.

Cote : II 625

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Permis de construire n° 116, n° 119, n° 120, n° 125, n° 130, n° 131, n° 132 (1979).

Cote : 109 W 6

Période : 1979 - 1979

Fonds : 109W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 47

Période : 1987 - 2007

Fonds : 832W
Constructions pour particuliers A Correspondance, plans, documentation, rapport de l'architecte, procès-verbaux, notes de services, devis Al...

Cote : 5 S 96

Période : 1937 - 1976

Fonds : 5S - Fonds Marcel Bernard
Plan du palais de la maison de M. de St Martial.

Cote : II 529

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Sixain Ste Croix n° 31. Plan de ile de Fages.

Cote : II 616

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Jean-Jacques-Rousseau

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