Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille-en-Beauvaisis (Oise, France)

Source :

GeoNames :
Marseille-en-Beauvaisis (Hauts-de-France, Oise) - commune
Marseille-en-Beauvaisis (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Marseille-en-Beauvaisis

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Marseilles

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Inventaire après décès de Alexandrine-Olympe-Thérèse Martin, épouse de Eloy-Constancien Brisepot, marchand épicier, rue Grange-Batelière n° ...

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Arsène AUMONT-THIÉVILLE, 29 avril 1834 - 15 octobre 1869 (étude X)
LEGRAND, Pierre Alexandre

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Dossier individuel de personnel de VIENNE, FERDINAND EUGÉNE

Cote : AC 21 P 406910

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre VERDEILLE à FIN V (AC 21P)
PIGEON, Jean Baptiste

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
DUPUIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/467

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
LE BESGUE, Nicolas Etienne

Cote : V/1/467

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
CROUSSOLLE, Guillaume

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Inventaire après décès : Auger, Marie-Louise-Victoire. Delannoy, Jean-Baptiste (veuve). Marseille (Oise)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)

Marseille-en-Beauvaisis (Oise, France)

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