Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille-en-Beauvaisis (Oise, France)

Source :

GeoNames :
Marseille-en-Beauvaisis (Hauts-de-France, Oise) - commune
Marseille-en-Beauvaisis (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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CROUSSOLLE, Guillaume

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Contrat de mariage entre Lucien Huignet, marchand tanneur à Marseille en Beauvaisis et Jehanne de La Salle, fille de Nicolas de La Salle, ma...

Cote : MC/ET/II/73

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, 6 avril 1605 - décembre 1614 (étude II)
Moulin de Marseilles

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Contrat de mariage entre Martin Grezelle, maître chandelier en suif, demeurant dedans l'Enclos du Temple, fils de Pierre Grezelle, décédé, m...

Cote : MC/ET/XXXIX/66

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)
Inventaire après décès : Auger, Marie-Louise-Victoire. Delannoy, Jean-Baptiste (veuve). Marseille (Oise)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
DUPUIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/467

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Marseille-en-Beauvaisis

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Inventaire après décès : Delannoy, Jean-Baptiste . propriétaire. Anjou au Marais (rue d'), n° 4, et décédé le 10 août 1843 à Marseille (Oise...

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste MIRABEL-CHAMBAUD, 14 août 1840 - 18 mai 1847 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès de Alexandrine-Olympe-Thérèse Martin, épouse de Eloy-Constancien Brisepot, marchand épicier, rue Grange-Batelière n° ...

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Arsène AUMONT-THIÉVILLE, 29 avril 1834 - 15 octobre 1869 (étude X)
Inventaire après décès de Madeleine Ursule Pinard, épouse de Charles Sainte Beuve, demeurant à Marseille, département de Seine et Oise

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)
PIGEON, Jean Baptiste

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
LE BESGUE, Nicolas Etienne

Cote : V/1/467

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
LEGRAND, Pierre Alexandre

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Marseille-en-Beauvaisis (Oise, France)

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