Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Boissière-en-Gâtine (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
La Boissière-en-Gâtine (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
La Boissière-en-Gâtine (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

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La Boissiere-en-Gâtine

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Jean Gaillard (fabrique, 1884-1886) ; Joseph Rouet (fabrique, 1898-1899).

Cote : 4 O 49

Période : 1884 - 1899

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Marie Pouzet épouse Proust (pauvres, 1898-1936).

Cote : 4 O 19

Période : 1898 - 1936

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Acte de retrait lignager passé entre Marie Marthe, veuve de François Bernardeau, et ses enfants, d'une part, et François René Gautier, bordi...

Cote : 1 J 153

Période : 1778 - 1778

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Béceleuf : PC07903200D0008 ; PC07903200D0009 ; PC07903200D0010 ; PC07903200D0011 ; PC07903200D0012 ; PC07903200D0013. Le Beugnon : PC0790350...

Cote : 1917 W 7

Période : 2000 - 2000

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Parthenay.(2000-2001)
La Boissière-en-Gâtine : PC07904001L0001. Boussais : PC07904701A0001 ; PC07904701A0004. Le Breuil-Bernard : PC07905101B0001 ; PC07905101B000...

Cote : 1917 W 46

Période : 2001 - 2001

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Parthenay.(2000-2001)
L'Absie – Luzay.

Cote : 8 V 12

Période : 1905 - 1913

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
L'Absie – Largeasse.

Cote : 8 V 31

Période : 1906 - 1911

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Chantecorps : PC07906898J0001 ; PC07906898J0002 ; PC07906898J0003 ; PC07906898J0005 ; PC07906898J0006. La Boissière-en-Gâtine : PC07904098L0...

Cote : 1868 W 80

Période : 1998 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1971-2003)
La Boissière-en-Gâtine. Église. – [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. – 1 photographie positive (tirage) : papier, noir et blanc ; 7,5 × 8,5 cm (image)...

Cote : 36 FI 206

Période : 1890 - 1950

Fonds : Tirages photographiques de format inférieur à 24 x 30 cm([1800]-2014)

La Boissière-en-Gâtine (Deux-Sèvres, France)

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