Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Éguilles (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Éguilles (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Éguilles (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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1594-1595

Cote : 301 E 190

Période : 1594 - 1595

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
Documents divers.

Cote : 301 E 170, 562, 564

Période : 1567 - 1729

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
Testaments, codicilles, donations, mariages et transactions reçus par Barthélémy CATREBARD, Boniface Claude ALPHERAN, Jean-Louis ALPHERAN, M...

Cote : 301 E 562

Période : 1568 - 1728

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
Sentences arbitrales.

Cote : 301 E 570

Période : 1520 - 1729

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
Minutes.

Cote : 301 E 273 à 300

Période : 1655 - 1684

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
1655

Cote : 301 E 273

Période : 1655 - 1655

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
1666

Cote : 301 E 284

Période : 1666 - 1666

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
1667

Cote : 301 E 285

Période : 1667 - 1667

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
1673

Cote : 301 E 291

Période : 1673 - 1673

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)
1675

Cote : 301 E 293

Période : 1675 - 1675

Fonds : 301 E - Etude Les Notaires de la Place d'Albertas (Aix-en-Provence) (1390-1945)

Éguilles (Bouches-du-Rhône, France)

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