Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Basses-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence, France ; département)

Source :

GeoNames : Alpes-de-Haute-Provence (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Alpes-de-Haute-Provence)

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Passeport de Noël Guigou

Cote : 4 M 744/160

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jeanne Bajac

Cote : 4 M 735/571

Fonds : Passeports pour l'étranger
Basses-Alpes

Cote : F/1cIII/1136

Période : 1940 - 1944

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre puis du Secrétaire général à l'administration à Vichy : rapports des préfets (1940-1944)
Basses-Alpes

Cote : F/7/12936

Période : 1915 - 1918

Fonds : Intérieur ; Direction de la sûreté générale. Rapports des préfets et des commissaires spéciaux au ministère de l'Intérieur pendant la Premiè...
Basses-Alpes

Cote : F/7/12937

Période : 1914 - 1914

Fonds : Intérieur ; Direction de la sûreté générale. Rapports des préfets et des commissaires spéciaux au ministère de l'Intérieur pendant la Premiè...
Basses-Alpes

Cote : 19940497/8

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale : dossiers de la direction de la police du territoire et des étrangers relatifs aux ré...
Basses-Alpes

Cote : 19940497/9

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale : dossiers de la direction de la police du territoire et des étrangers relatifs aux ré...
Basses-Alpes

Cote : 19940497/47

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale : dossiers de la direction de la police du territoire et des étrangers relatifs aux ré...
Basses-Alpes

Cote : 19940497/52

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale : dossiers de la direction de la police du territoire et des étrangers relatifs aux ré...
Basses-Alpes

Cote : 19940500/139

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale : dossiers de la direction de la police du territoire et des étrangers relatifs aux ré...

Basses-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence, France ; département)

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